TRANSPARENCE ET PARTICIPATION CITOYENNE
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du Conseil Municipal
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Cette démarche d’information encourage la participation citoyenne en permettant aux habitants d’exercer un contrôle sur l’action publique et de mieux appréhender les orientations prises par leurs représentants.
Enfin, l’accès à ces délibérations favorise un dialogue constructif entre les citoyens et les instances municipales, renforçant ainsi la démocratie locale.
Séances du Conseil
Documents à Télécharger
Année 2026
001-01 Non opposition DP0090022500011 au nom CneAV KOVACS Zoltan
001-02 Non opposition DP0090022500011 au nom CneAV KOVACS Zoltan
002-01 Autorisation AT0090022500003 au nom CneAV ODLIN Laura
002-02 Autorisation AT0090022500003 au nom CneAV ODLIN Laura
003-01 Accord PC0090022500003 au nom CneAV ODLIN Laura
003-02 Accord PC0090022500003 au nom CneAV ODLIN Laura
003-03 Accord PC0090022500003 au nom CneAV ODLIN Laura
005-01 Non opposition avec prescriptions DP0090022500009 au nom CneAV MONS Ludovic
005-02 Non opposition avec prescriptions DP0090022500009 au nom CneAV MONS Ludovic
006 Nomination agents recenseurs
008-01 Accord PC0090022500004 au nom CneAV SAS Camping la Serre
008-02 Accord PC0090022500004 au nom CneAV SAS Camping la Serre
008-03 Accord PC0090022500004 au nom CneAV SAS Camping la Serre
010-01 Accord PC0090022500001 au nom CneAV SANCHEZ Fabien
010-02 Accord PC0090022500001 au nom CneAV SANCHEZ Fabien
010-03 Accord PC0090022500001 au nom CneAV SANCHEZ Fabien
012-01 Non opposition avec prescription DPC0090022500008 au nom CneAV LOPES Fabrice
012-02 Non opposition avec prescription DPC0090022500008 au nom CneAV LOPES Fabrice
013-01 Non opposition DP0090022600002 au nom CneAV DEN HARTOG
014-01 Opposition DP0090022600001 au nom CneAV SAS Camping la Serre
014-02 Opposition DP0090022600001 au nom CneAV SAS Camping la Serre
015-01 Opposition DP0090022600004 au nom CneAV DENTE RAMIREZ
015-02 Opposition DP0090022600004 au nom CneAV DENTE RAMIREZ
018 Affectation résultat exercice 2025
019 Subventions 2026 aux associartions
021 Renforcement HTA_BT s_P6 Lestrade lié MARPA et lotissement communal
022 Extension BT lotissement communal s_P6 Lestrade (poste existant Clémenceau)
023 Travaux éclairage public extension BT lotissement communal s_P6 Lestrade
024-01 Non opposition avec prescriptions DP0090022600006 au nom CneAV FOURCASSA Bernard
024-02 Non opposition avec prescriptions DP0090022600006 au nom CneAV FOURCASSA Bernard
026 Fixation nombre d’Adjoints
028 Élections des délégués à la CCPM
029 Élection des délégués au SAEPPO
030 Élection des délégués au SDE09
031 Habilitation à siéger au Comité Territorial du SMDEA
032 Habilitation à siéger au SBGH
033 Élection des délégués à la Défense
034 Élection des délégués au Syndicat AGeDI
035-01 Indemnités de fonction Maire et Adjoints
035-02 Indemnités de fonction Maire et Adjoints
036 Délégation du Conseil Municipal au Maire
037 Capacité à ester en justice
038-01 Non opposition avec prescriptions DP0090022600007 au nom CneAV QARA
038-02 Non opposition avec prescriptions DP0090022600007 au nom CneAV QARA
039 Délégation du Maire au 1er Adjoint
040 Délégation du Maire au 2ème Adjoint
041 Délégation du Maire au 3ème Adjoint
042 Délégation du Maire au 4ème Adjoint
043-01 Non opposition DP0090022600005 au nom CneAV ; Époux MAUGARD
043-02 Non opposition DP0090022600005 au nom CneAV ; Époux MAUGARD
044 Autorisation AT0090022500001 au nom CneAV Mairie AIGUES-VIVES
045-01 Accord PC0090022500005 au nom CneAV Mairie AIGUES-VIVES
045-02 Accord PC0090022500005 au nom CneAV Mairie AIGUES-VIVES
047-01 Non opposition DP0090022600008 au nom CneAV ; SAS Camping la Serre
047-02 Non opposition DP0090022600008 au nom CneAV ; SAS Camping la Serre
048-01 Non opposition DP0090022600009 au nom CneAV ; SANCHEZ Fabien
048-02 Non opposition DP0090022600009 au nom CneAV ; SANCHEZ Fabien
049-01 Accord PA0090022500001 au nom CneAV ; Mairie AIGUES-VIVES
049-02 Accord PA0090022500001 au nom CneAV ; Mairie AIGUES-VIVES
051b-01 Opération réalisable avec prescriptions CUb0090022600002 au nom CneAV ; LAGRANGE Didier
051b-02 Opération réalisable avec prescriptions CUb0090022600002 au nom CneAV ; LAGRANGE Didier
Année 2025
005 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024
007-01 Acquisition de parcelle par acte authentique en la forme administrative projet parking
007-02 Acquisition de parcelle par acte authentique en la forme administrative projet parking
008-01 Convention servitude pluviale terrains Cts Laffitte et Tisseyre
008-02 Convention servitude pluviale terrains Cts Laffitte et Tisseyre
009-01 Convention service ingénierie mutualisé
009-02 Convention service ingénierie mutualisé
012-01 Accord PC00900224A0007 au nom CneAV SCI LA PLANO
012-02 Accord PC00900224A0007 au nom CneAV SCI LA PLANO
014 Bonification ancienneté SG Mairie
020 Subventions 2025 aux associations
022 Autorisation stationnement 01 d’un véhicule taxi
023-01 Accord PC00900224A0001M01 au nom CneAV RIGAUD – MANDOUL
023-02 Accord PC00900224A0001M01 au nom CneAV RIGAUD – MANDOUL
024 Avancement échelon SP au 20240907
026 Subventions 2025 Comité animations et École Rugby ESL
027 Plan financement et demande subvention nv PEI DECI
028-01 Adhésion association Monnaie09
028-02 Adhésion association Monnaie09
029 Nommage de principe de deux nouvelles voies publiques
044 Placement en disponibilité RD
046 Vente parcelle domaine privé EARL Izard
047 Vente parcelle domaine privé SCI Plano
050 Rbt frais avancés par le Maire
058 Plan financement transformation vestiaires en salle associations
059 Plan financement tvx future médiatèque et FceServices
060 Motion soutien liberté locale et moyens d’agir des communes
Année 2024
Deliberation-conseil-municipal-20240306-01
Deliberation-conseil-municipal-20240306-02
Deliberation-conseil-municipal-20240306-03
Deliberation-conseil-municipal-20240306-04
Deliberation-conseil-municipal-20240306-05
Deliberation-conseil-municipal-20240306-06
Deliberation-conseil-municipal-20240306-07
Année 2023
Année 2022
Année 2021
Année 2020
Année 2019
Année 2018
Année 2017
Année 2016
Année 2015
Deliberation-conseil-municipal-20151223
Deliberation-conseil-municipal-20151204
Deliberation-conseil-municipal-20151106
Deliberation-conseil-municipal-20150925
Deliberation-conseil-municipal-20150731-B
Deliberation-conseil-municipal-20150731
Deliberation-conseil-municipal-20150625
Deliberation-conseil-municipal-20150522